SÉNATEURS - CONSULAT ET EMPIRE.

AUTOGRAPHES - DOCUMENTS HISTORIQUES DU MOYEN ÂGE A NOS JOURS LETTRES AUTOGRAPHES, DOCUMENTS, AFFICHES, CHARTES Expositions publiques : jeudi 18 juin et vendredi 19 juin, de 14h30 à 18h. Jardins du Palais-Royal - 151-154 Galerie de Valois Exposition publique à l’Hôtel des Ventes mercredi 24 juin 2009 de 11h à 18h et le jeudi 25 juin de de 11h à 12h Experts : Alain de Grolée-Virville - assisté de Alexis Meunier Tél : 06 74 83 03 56 Mail : grolee.virville@hotmail.fr

CONDITIONS DE VENTE La vente se fera expressément au comptant. Les acquéreurs paieront, en sus de l'adjudication, par lot, les frais et taxes suivants : 22 % TTC (frais 18,40 H. T. + TVA 19,60%) Aucun lot ne sera remis à l'acquéreur avant acquittement de la totalité des sommes dues. En cas de paiement par chèque non certifié, la délivrance des objets pourra être différée jusqu'à l'encaissement. L'ordre numérique sera suivi. Aucune réclamation ne sera admise après la vente concernant les restaurations d'usage et les petits accidents, les expositions ayant permis aux acquéreurs l'examen des oeuvres présentées. Les Commissaires-Priseurs et l'Expert se chargent d'exécuter gracieusement les ordres d'achat qui leur sont confiés, en particulier par les amateurs ne pouvant assister à la vente. Toute personne souhaitant intervenir téléphoniquement devra en faire la demande par écrit, accompagnée d'un relevé d'identité bancaire, avant la vente. TERMS OF SALE All purchases must be paid immediatly. The buyers will pay, in addition to the bid price, the following fees : 22 % TTC (frais 18,40 H. T. + TVA 19,60%) Orders can be placed by the Auctionners and the Expert who will also represent those who cannot attend the sale personnaly. To bid by mail, phone or fax, please make your request before the sale, accompanied by your bank references.